Navigation
S'inscrire à la newsletter

Arrêté du 13 avril 2015 portant modification de l'arrêté du 17 avril 2014 portant nomination à la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

Arrêté du 13 avril 2015 portant modification de l'arrêté du 17 avril 2014 portant nomination à la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

JORF n°0114 du 19 mai 2015

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu le code du sport, notamment son article A. 142-21 ;
Vu l'arrêté du 17 avril 2014 modifié par les arrêtés du 18 septembre 2014, du 16 janvier 2015, des 2 mars et 30 mars 2015,
Arrête :

Article 1

Le point b de l'article 1er de l'arrêté du 17 avril 2014 susvisé est ainsi modifié :
1° Au septième alinéa, les mots : « M. Philippe Robin » sont remplacés par les mots : « M. Hervé Souplet » ;
2° Au huitième alinéa, les mots : « M. Serge Eloi » sont remplacés par les mots : « M. Philippe Robin ».

Article 2

Le directeur des sports et le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 13 avril 2015.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Béthune
La sous-directrice des politiques de jeunesse,
C. Lapoix