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Modification Code du Sport - Diplomes et Titres Juin 2016
Arrêté du 18 avril 2016 modifiant l'annexe II-1 du code du sport (partie réglementaire : Arrêtés)
Date: Tue, 7 Jun 2016 15:19:55 +0200
JORF n°0130 du 5 juin 2016
texte n° 33
Date: Tue, 7 Jun 2016 15:19:55 +0200
JORF n°0130 du 5 juin 2016
texte n° 33
Le tableau A « Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur » de l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 est remplacé par les dispositions suivantes :