13 - Avenants

 

Convention Collective Nationale du Sport Etendue
(maj avril 2010)

 

 

 

 

 

Avenants Etendus
avenant -1-

Avenant du 20 décembre 2005 relatif au CQP Assistant moniteur de voile (étendu arrêté du 07/12/2006 - JO 19/12/2006)

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avenant -2- Avenant du 20 décembre 2005 portant sur le Chapitre 8 de la CCNS relatif à la formation professionnelle (étendu arrêté 07/12/2006 - JO 19/12/2006)
avenant -3- Avenant du 20 décembre 2005 portant sur le Chapitre 10 de la CCNS du 07 juillet 2005 relative à la prévoyance
(étendu arrêté 07/12/2006 - JO 19/12/2006)
avenant -4- Avenant du 21 décembre 2006 relatif au CQP Animateur de loisir sportif (étendu arrêté 05/10/2007 - JO 13/10/2007)
avenant -5- Avenant du 8 mars 2007 portant sur les salaires
(étendu arrêté 13/08/2007 - JO 23/08/2207)
avenant -6- Avenant du 3 mai 2007 relatif au CQP Assistant moniteur de tennis
objet du droit d'opposition - non applicable
avenant -7- Avenant du 1er juin 2007 relatif à la CNPF.
(étendu arrêté du 17/12/2007 - JO du 26/11/2007)
avenant -8- Avenant du 1er juin 2007 relatif au contrat de travail intermittent
(étendu arrêté du 19/02/2008 - JO du 01/03/2008)
avenant -9-

Avenant du 1er juin 2007 relatif aux heures complémentaires
(étendu arrêté du 17/12/2007 - JO du 26/12/2007)

avenant -10-

Avenant du 1er juin 2007 relatif aux sections syndicales et à leurs moyens d'action (étendu arrêté du 17/12/2007 - JO 26/12/2007)

avenant -11- Avenant du 5 juillet 2007 relatif aux interruptions journalières d'activité (étendu arrêté du 17/12/2007 - JO 26/12/2007)
avenant -12- Avenant du 05 juillet 2007 relatif au CQP "Animateur de tir à l'arc" (étendu arrêté du 17/12/2007 - JO du 26/12/2007)
avenant -13- Avenant du 5 juillet 2007 relatif au CQP Animateur des activités gymniques (étendu arrêté du 17/12/2007 - JO du 26/12/2007)

avenant -14-

Avenant du 5 juillet 2007 relatif au CQP Animateur de savate (étendu arrêté du 17/12/2007 - JO du 26/12/2007)
avenant -15- Avenant du 5 juillet 2007 relatif au CQP Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option quad (étendu arrêté du 17/12/2007 - JO du 26/12/2007)
avenant -16- Avenant du 5 juillet 2007 relatif à la modulation du temps de travail (étendu arrêté du 17/12/2007 - JO du 26/12/2007)
avenant -17-

Avenant du 6 septembre 2007 relatif à la grille de classification du chapitre 12 (étendu arrêté du 19/02/2008 - JO du 01/03/2008)

avenant -18- Avenant du 6 septembre 2007 portant création de la commission paritaire nationale du sport professionnel (étendu arrêté du 19/02/2008 - JO du 01/03/2008)
avenant -19- Avenant du 6 septembre 2007 relatif aux groupements d'employeurs (étendu arrêté du 19/02/2008 - JO du 01/03/2008)
avenant -20-

Avenant du 6 septembre 2007 relatif aux avenants 12 - 14 -15 (étendu arrêté du 08/07/2008 - JO 17/07/2008)

avenant -21- Avenant du 6 septembre 2007 relatif à la sous-commission paritaire nationale des CQP (étendu arrêté du 08/07/2008 - JO 17/07/2008)
avenant -22- Avenant du 6 septembre 2007 portant sur la modification de l'avenant n°14 de la CCNS relatif au CQP Animateur de savate (étendu arrêté du 08/07/2008 - JO 17/07/2008)
avenant -23- Avenant du 10 décembre 2007 portant sur le CIF des salariés du chapitre 12 (étendu arrêté du 08/07/2008 - JO du 17/07/2008 avec réserves et exclusions)
avenant -24- Avenant du 10 décembre 2007 relatif au champ d'application de la CCNS et de la CCNA (étendu arrêté du 08/07/2008 - JO 17/07/2008)
avenant -25- Avenant du 21 avril 21008 relatif au contrat de travail intermittent Cet avenant à fait l'objet d'une opposition majoritaire UNSA - CGT - CNES - CFE-CGC - FNASS - non applicable
avenant -26- Avenant du 21 avril 2008 relatif au droit individuel à la formation (étendu arrêté du 03/12/2008 - JO 11/12/2008)
avenant -27-

Avenant du 21 avril 2008 portant sur l'annexe 1 de la CCN du SPORT relative aux CQP

avenant -28- Avenant du 21 avril 2008 relatif au CQP Instructeur d'arts martiaux Cet avenant à fait l'objet d'une opposition majoritaire UNSA - CGT - CNES - CFE-CGC - FNASS - non applicable
avenant -29-

Avenant du 16 juin 2008 relatif au CQP Assistant moniteur de motonautisme (étendu arrêté du 11/02/2009 - JO 19/02/2009)

avenant -30- Avenant du 16 juin 2008 prelatif au CQP Assistant moniteur de tennis (étendu arrêté du 11/02/2009 - JO 19/02/2009)
avenant -31-

Avenant du 16 juin 2008 relatif aux salaires (étendu arrêté du 13/11/2008 - JO 21/11/2008)

avenant -32- Avenant du 26 juin 2008 relatif au CQP Technicien sportif régional de basket ball (étendu arrêté du 11/02/2009 - JO 19/02/2009)
avenant -33-

Avenant du 26 juin 2008 relatif au CQP Pisteur VTT (étendu arrêté du 11/02/2009 - JO 19/02/2009)

avenant -34- Avenant du 24 novembre 2008 relatif aux indemnités de licenciement (étendu arrêté du 23/04/2009 - JO 30/04/2009)
avenant -35- Avenant du 24 novembre 2008 relatif aux périodes d'essai (étendu arrêté du 23/04/2009 - JO 30/04/2009)
avenant -36- Avenant du 24 novembre 2008 relatif aux salaires (étendu arrêté du 16/02/2009 - JO 24/02/2009)
avenant -37bis- Avenant du 06 novembre 2009 relatif au champ d'application (étendu arrêté du 07/04/2010 - JO 15/04/2010)
avenant -38-

Avenant du 22 avril 2009 relatif au CQP " Assistant moniteur char à voile " (étendu arrêté du 18/12/2009 - JO 27/12/2009)

avenant -39- Avenant du 22 avril 2009 relatif au CQP " Assistant professeur en arts martiaux " (étendu arrêté du 18/12/2009 - JO 27/12/2009)
avenant -40-

Avenant du 22 avril 2009 relatif à l'incidence de la recodification du code du travail (étendu arrêté du 08/10/2009 - JO 17/10/2009)

avenant -41- Avenant du 22 avril 2009 relatif à la rémunération minimum du chapitre 12(étendu arrêté du 09/12/2009 - JO 27/12/2009)
avenant -42- Avenant du 16 novembre 2009 relatif au maintien de salaire du personnel non indemnisé par la sécurité sociale (etendu arrêté 11/10/2010 - JO 20/10/2010)
avenant -43-

Avenant du 17 juin 2010 relatif au fond d'aide au développement du paritarisme (étendu arrêté 28/12/2010 JO 01/01/2011)

avenant -44-

Avenant du 07 juillet 2010 relatif à la recodification (etendu arrêté 18/02/2011 - JO 26/02/2011)

avenant -45-

Avenant du 07 juillet 2010 relatif au champ d'application de la CCNS (étendu arrêté 18/02/2011 - JO 26/02/2011)

avenant -46- Avenant du 07 juillet 2010 modifiant le CQP Assistant Moniteur de motonautisme (étendu arrêté 18/02/2011 - JO 26/02/2011)
avenant -47- Avenant du 07 juillet 2010 relatif au CQP Moniteur d'Aviron (étendu arrêté 18/02/2011 - JO 26/02/2011)

avenant -48-

Avenant du 07 juillet 2010 relatif au CQP Moniteur de Rugby à XV (étendu arrêté 18/02/2011 - JO 26/02/2011)
avenant -49- Avenant du 07 juillet 2010 relatif au CQP Moniteur de Roller Skating (étendu arrêté 18/02/2011 - JO 26/02/2011)

avenant -50-

Avenant du 07 juillet 2010 relatif au CQP Agent de Sécurité de l'evenementiel (étendu arrêté 18/02/2011 - JO 26/02/2011)
avenant -51- Avenant du 07 juillet 2010 relatif aux Salaires (étendu arrêté 14/02/2011 - JO 19/02/2011)
avenant -52- Avenant du 07 juillet 2010 relatif aux salaires dans le sport professionnel (étendu arrêté du 27 septembre 2011 - JO du 4 octobre 2011)
avenant -53- Avenant du 15 décembre 2010 relatif au CQP "Animateur de tennis de table" (étendu arrêté du 13 juillet 2011 - JO du 22 juillet 2011)
avenant -54- Avenant du 15 décembre 2010 relatif au CQP "Moniteur de squash" (étendu arrêté du 13 juillet 2011 - JO du 22 juillet 2011).
avenant -55- Avenant du 15 décembre 2010 relatif au CQP "Initiateur en motocyclisme" ( étendu arrêté du 13 juillet 2011 - JO du 22 juillet 2011)
avenant -56- Avenant du 10 février 2011 relatif au CQP "Assistant moniteur de pilotes de planeurs" (étendu arrêté du 13 juillet 2011- JO du 22 juillet 2011).
avenant -57- Avenant du 10 février 2011 relatif à la Commission paritaire nationale d'interprétation (étendu arrêté du 26 octobre 2011 - JO du 4 novembre 2011).
avenant -58- Avenant du 4 mai 2011 relatif au CQP "Moniteur football américain" (étendu arrêté du 7 octobre 2011 - JO du 14 octobre 2011)
avenant -59-

Avenant du 4 mai 2011 relatif au CQP "Technicien de cheerleading" (étendu arrêté du 7 octobre 2011 - JO du 14 octobre 2011)

avenant -60- Avenant du 4 mai 2011 relatif au CQP "Animateur de badminton" (étendu arrêté du 7 octobre 2011 - JO du 14 octobre 2011)
avenant -61- Avenant du du 4 mai 2011 relatif au CQP "Moniteur de tir sportif" (étendu arrêté du 7 octobre 2011 - JO du 14 octobre 2011)
 
Avenants en cours d'extension
avenant -62- Avenant du 5 juillet 2011 relatif à la désignation de l'OPCA Uniformation
avenant -63- Avenant du 9 novembre 2011 relatif au fonds d'aide au développement du paritarisme