L'AN3S supportrice du Rallye Raid Dakar 2023
Sommaire
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Convention Collective Nationale Animation |
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Champ d'Application
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Droit Syndical
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Institutions Représentatives du Personnel
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sommaire1-champ d'application2-entrée vigueur durée3-révision dénonciation4-droits acquis5-adhésion6-commission conciliation7-participation salariés aux commissions>8-Fonds développement paritarisme
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sommaire1-liberté opinion liberté civique2-droit syndical sections syndicales3-délégués syndicaux4-exercice mandat syndical5-Absences raisons syndicales6-congé formation7-dialogue social8-mise à dispo
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sommaire1-délégués du personnel2-comité d'entreprise3-developpement des activitéssociales et culturelles dansles entreprises où ne peut êtreconstitué un CE4-CHSCT
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Contrat de travail
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Durée du Travail
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Congés
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sommaire1-principes directeurs2-conclusion du contratde travail d'embauche3-Suspension du contat liéeà : maladie, accident detravail et ou de trajet4-rupture du contrat de travail5-le contrat intermittent6-le contrat à temps partiel7-dispositions particulièresà certains CDD
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sommaire1-définition du tempsde travail effectif2-répartition de ladurée hebdomadaire3-durée et amplitude4travail exceptionnel5-dispo particulièrescadres GRP 7 8 et 96-équivalences7-modulation8-autres situations particulières
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sommaire1-congés payés annuels2-congés courte durée3-congé de maternitécongé d'adoptioncongé de paternitécongé parental d'éducation4-congé sans solde5-salariés candidatsou élus à l'assembléenationale ou au sénat6-salariés candidatsou élus à des<mandats dans descollectivités publiquesou territoriales
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Formation Professionnelle
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Prévoyance
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Retraite Complémentaire
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sommaire1-congés payés annuels2-congés évenements familiaux3-congés maternité, adoption,paternité
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sommaire1-préambule2-plan de formation3-DIF4-CIF5-contrat de professionnalisation6-périodes de professionnalisation7-contributions8-répartition de la contributionde professionnalisation9-observatoire métiers du sport
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sommaire1-classification2-rémunération3-grille de classification
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Compte Epargne Temps
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Textes - Annexes - Avenants
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sommaire1-bénéficiares2-salaire de référence3-incapacité temporaire4-capital décès5-Invalidité :1ère, 2ème3ème catégorie6-maintien salaire personnelnon indemnisé Sécu.7-rente éducation OCIRP8-taux de cotisation9-gestion régime conventionnel10-commission paritaire gestionrégime de prévoyance12-résiliation11-mise en place du régime
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sommaire1-préambule2-champ d'application3-dispositif d'application4-définition du contrat travail5-conclusion du contrat6-discipline et sanctions7-rémunérations8-conditions de travail9-formation continue10-Sportifs en centrede formation11-maladie-AT-prévoyance12-exploitation image13-participation équipes France
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