Résultats de recherche

28 Juin : Réforme du code du Travail par ordonnances

- Des précisions au caractère encore très général

28 Septembre : Conseil d'Etat requête du SNELM

28 Septembre : courrier au Président du COSMOS

29 Janvier : Appel du 29 janvier - communiqué Intersyndical

29 Juin : Signature d'un accord entre le CNOSF et le MEDEF

29 Mars : ‘’La fédération UNSA Sport 3S représentative’’

29 mars : cessation de fonctions au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports

Il est mis fin, à compter du 27 mars 2017, aux fonctions de M. Dimitri Grygowski, conseiller spécial en charge du sport au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports.

30 août : Conférence du Sport Féminin

Arrêté du 30 août 2017 portant nomination des membres de la Conférence permanente du sport féminin

30 juin : Liste des organisations syndicales reconnues représentatives au niveau national et interprofessionnel

- Arrêté du 22 juin 2017 fixant la liste des organisations professionnelles d'employeurs reconnues représentatives au niveau national et interprofessionnel

30 mars : village olympique et paralympique - sites olympique en Seine St Denis 2024

- Décret n° 2018-223 du 30 mars 2018 relatif à la réalisation du village olympique et paralympique, du village des médias et des sites olympiques pour le tir, le volley-ball et le badminton, en Seine-Saint-Denis