Résultats de recherche

Arrêté du 2 mars 2015 portant nomination au cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Fabien Verdier est nommé conseiller en charge de la santé, du sport, du handicap et de l'éducation populaire. JORF n°0091 du 18 avril 2015 texte n° 34

Arrêté du 11 mars 2015 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport

Arrêté du 11 mars 2015 relatif au contenu et aux modalités d'organisation du recyclage des titulaires des diplômes d'accompagnateur en moyenne montagne

Arrêté du 11 mars 2015 relatif au contenu et aux modalités d'organisation du recyclage des titulaires des diplômes de guide de haute montagne

Arrêté du 13 avril 2015 portant modification de l'arrêté du 17 avril 2014 portant nomination à la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

Arrêté du 16 avril 2015 relatif à l'agrément de la convention du 26 janvier 2015 relative au contrat de sécurisation professionnelle

Arrêté du 16 octobre 2015 portant cessation de fonctions au cabinet du secrétaire d’Etat chargé des sports

Il est mis fin à compter du 18 octobre 2015 aux fonctions de Mme Camille REINAULD, conseillère économie du sport et relations avec les entreprises au cabinet du secrétaire d’Etat chargé des sports.

Arrêté du 21 septembre 2017 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance

- JORF n°0229 du 30 septembre 2017 - Arrêté du 21 septembre 2017 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance

Arrêté du 26 mars 2015 portant nomination au conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre et désignation de son président

Assurances a la personne

- Individuelle Accident Moniteur - Individuelle Accident Pratiquant Les différents contrats sont des polices collectives d'assurance à adhésion facultative souscrit par l'Association AN3S, partenaire de la fédération UNSA 3S, enregistré auprès de l'ORIAS sous le numéro 20007969 et par l'intermédiaire de ACS+, société de courtage en assurances. Conformément aux articles L 512-7, R512-5 et A 512-5 du Code des assurances, l'Association AN3S a souscrit un contrat d'assurance qui couvre la Garantie Financière. Les Organisations Syndicales Autonomes affiliées à la fédération UNSA 3S et les adhérents de l'Association AN3S sont donc bien assurés , avec des contrats valides et avantageux