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NI MONITEUR SPORTS 2025

NI RCP AN3S 2025 (1)

NI TRAVAUX HAUTEUR IA2201706 1222

Nomination au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des sports - 21 décembre

JORF n°0296 du 21 décembre 2016 texte n° 139

Nomination Directeur Général Institut National du Sport

Arrêté du 19 avril 2017 portant nominationdu Directeur Général de l'Institut National du Sport de l'expertise et de la Performance. JORF 0094 du 21 avril 2017 texte 88

Nominations au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la ville - 6 décembre

Arrêté du 6 décembre 2016 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la ville

Nominations au cabinet de la ministre des sports

- JORF n°0129 du 2 juin 2017 texte n° 31 - Arrêté du 18 mai 2017 -Sont nommés au cabinet de la ministre des sports : Directrice du cabinet : Mme Chantal de SINGLY, à compter du 24 mai 2017 Chef de cabinet : M. Guillaume MACHER.

Nominations au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports - 11 décembre

Arrêté du 6 décembre 2016 portant nomination au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports JORF n°0288 du 11 décembre 2016 texte n° 76 NOR: VJSC1636407A

Non à la taxation des actions sociales et culturelles - info 13 octobre

L’idée d’assujettir à cotisations sociales des dotations visant des actions sociales et culturelles (menées par les comités d’entreprise ou les entreprises pour les salariés, ou par l’administration pour les agents publics) circule dans les sphères gouvernementales dans le cadre de la discussion sur le projet de loi de financement de la Sécurité Sociale (PLFSS).

Non au plafonnement de la réparation des licenciements abusifs

Pétition intersyndicale