Résultats de recherche

La rentrée de l'UNSA - 08 novembre

C’est une UNSA combative et déterminée qui, avec vous, fait sa rentrée.

Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l’animation - info 01 novembre

Décrets, arrêtés, circulaires MESURES NOMINATIVES MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Arrêté du 10 octobre 2016 portant modification de l’arrêté du 17 avril 2014 portant nomination à la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l’animation .

16-Mutuelle_UNSA_CCMO_BAdh_V27oct16.pdf

16-Mutuelle_UNSA_CCMO_Garanties_V27oct16.pdf

Abandon taxation actions sociales et culturelles - info 19 octobre

Dans le cadre de la préparation du projet de loi de financement de la Sécurité Sociale (PLFSS), l'hypothèse d'une soumission à cotisations sociales des actions sociales et culturelles des Comités d'Entreprise circulait dans les sphères gouvernementales. L'UNSA avait aussitôt réagi (cf. communiqué de presse publié la semaine dernière) en intervenant auprès du gouvernement.

19OCT16.pdf

19OCT16.pdf

Commission des comptes de la sécurité sociale - info 23 septembre

L’UNSA se félicite de l’amélioration des comptes sociaux

Projet de loi de finances 2017 - info 29 septembre

Des priorités nécessaires mais un scénario de croissance incertain

Non à la taxation des actions sociales et culturelles - info 13 octobre

L’idée d’assujettir à cotisations sociales des dotations visant des actions sociales et culturelles (menées par les comités d’entreprise ou les entreprises pour les salariés, ou par l’administration pour les agents publics) circule dans les sphères gouvernementales dans le cadre de la discussion sur le projet de loi de financement de la Sécurité Sociale (PLFSS).