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RC0 CG

RCP : depuis le 01 juillet le taux de cotisation baisse de 50%

- Responsabilité Civile Professionnelle RCP Depuis le 01 juillet le taux de cotisation baisse de 50% - mêmes garanties

RCP16-2.pdf

RCP16_MSITNSSE_V140116.pdf

Réforme du code du travail

- Réforme du code du travail : ce qu’en pense l’UNSA

relèvement du salaire minimum de croissance

Décret n° 2016-1818 du 22 décembre 2016 portant relèvement du salaire minimum de croissance

Report Elections TPE - info 14 novembre

Les élections prévues pour les salariés des très petites entreprises (TPE) du 28 novembre au 12 décembre 2016 vont être reportées.Pourquoi ?

Report Elections TPE - info 14 novembre

Les élections prévues pour les salariés des très petites entreprises (TPE) du 28 novembre au 12 décembre 2016 vont être reportées.Pourquoi ?

Responsabilité Civile des Prestataires de services/Location de matériel/Organisateur d'évènement à caractère sportif

Le contrat garantit nos adhérents contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile leur incombant en raison des dommages corporels, matériels et immatériels causés aux tiers dans l’exercice de leur activité Le contrat s’applique à la responsabilité civile encourue par l’assuré du fait :  des biens qu’il exploite, des moyens humains et matériels qu’il met en oeuvre,  des prestations réalisées et/ou des produits vendus.

Retraite