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2009
infos importantes éditées en 2009
26 Décembre : Augmentation du SMC au 01/01/2010
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26 Décembre : Evolution du BPJEPS
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26 Décembre : Guide à la création d'entreprise dans les domaines du Sport, des Loisirs et de l'Animation Socioculturelle
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12 Décembre : Courrier à Mme Rama Yade
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04 Décembre : Négociations dans l'entreprise en l’absence de délégué syndical
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18 Novembre : Accord sur la création et le suivi des CQP
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16 Novembre : Compte Rendu CMP du 16/11
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13 Novembre : Juridique - Liquidation judiciaire ou amiable des clubs sportifs à statuts associatifs
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13 Novembre : jurisprudence - Ski et lien de subordination
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09 Novembre : Revalorisation grille salaire CCN
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09 Novembre : Les avantages fiscaux des sportifs professionnels
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08 Novembre : La reforme de la représentativité syndicale cassée par la justice
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04 Novembre : Droit à l'Image, L'Assemblée met fin à des avantages fiscaux des sportifs
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15 Octobre : Accord sur la création et le suivi des CQP
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01 Octobre : Contrat d'étude prospective de la branche professionnelle du sport, enquête auprès des salariés indépendants de la branche
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25 Septembre : Evolution des salaires de la CCN Sport
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19 Août : Fonctionnaires territoriaux des APS
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17 Juillet : Fonds d’intervention Juridique Modalités et règles de fonctionnement
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16 Juin : Loi sport : Bachelot et Laporte exaucent les voeux des lobby par ordonnance
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11 Mai : Conseil National des 13 et 14 mai
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