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Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l’animation - info 01 novembre

Décrets, arrêtés, circulaires
MESURES NOMINATIVES
MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
Arrêté du 10 octobre 2016 portant modification de l’arrêté du 17 avril 2014 portant nomination à la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l’animation .

 

Journal Officiel 01 novembre 2016

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu le code du sport, notamment son article A.142-21 ;
Vu l’arrêté du 17 avril 2014 modifié portant nomination à la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l’animation, Arrête :

- Art. 1er. – Le point a de l’article 1er de l’arrêté du 17 avril 2014 susvisé est ainsi modifié :

1° Au quatrième alinéa, les mots : « Mme Jeanne Pouyes » et « suppléante » sont remplacés respectivement par les mots suivants : « M. David Cluzeau » et « suppléant » ;
2° Au cinquième alinéa, les mots : « M. Guillaume Meugnier » sont remplacés par les mots suivants : « Mr Cédric Mazière » ;
3° Au septième alinéa, les mots : « Mme Laurence Brien » sont remplacés par les mots suivants : « M. Sébastien Buisine ».

- Art. 2. – Le point d de l’article 1er de l’arrêté du 17 avril 2014 susvisé est ainsi modifié :

1° Au onzième alinéa, les mots : « M. Jean-Jacques Jannière » et « Provence-Alpes-Côte d’Azur » sont remplacés respectivement par les mots suivants : « M. François Beauchard » et « Rhône Alpes » ;
2° Au douzième alinéa, les mots : « M. Luc Marchal », « de Bourgogne » et « suppléant » sont remplacés respectivement par les mots suivants : « Mme Claire Brunet le Rouzic », « Provence-Alpes-Côte d’Azur » et « suppléante ».

- Art. 3. – L’article 2 de l’arrêté du 17 avril 2014 susvisé est ainsi modifié :

1° Au sixième alinéa du point a, les mots : « Mme Laurence Brien » sont remplacés par les mots suivants : « M. Sébastien Buisine » ;
2° Au huitième alinéa du point b, les mots : « M. Joël Fricaud » sont remplacés par les mots suivants : « M. Julien Rebuffet ».

- Art. 4. – L’article 3 de l’arrêté du 17 avril 2014 susvisé est ainsi modifié :

1° Au cinquième alinéa du point a, les mots : « M. Guillaume Meugnier » sont remplacés par les mots suivants : « M. Cédric Mazière » ;
2° Au sixième alinéa du point b, les mots : « Mme Johanna Pi » sont remplacés par les mots suivants : « M. Joël Fricaud ».

- Art. 5. – La directrice des sports et le directeur de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

Fait le 10 octobre 2016.

Pour le ministre et par délégation : La directrice des sports, L. LEFEVRE

Le directeur de la jeunesse,  de l’éducation populaire et de la vie associative , J.-B. Dujol